Arrêtés municipaux
2026
2025
2024
- N°2024-PM-01 : Réglementation pour une modification temporaire du régime de circulation de la rue du Maréchal Leclerc — mise en sens unique
- N°2024-PM-02 : Transfert de l’autorisation de stationnement de taxi n°6 à la suite d’une cession
- N°2024-PM-03 : Ouverture de l’ERP médiathèque et office de tourisme — Espace Gargantua
- N°2024-PM-04 : Autorisation d’exhumation et de réduction de corps
- N°2024-PM-05 : Autorisation d’exhumation et de réduction de corps
- N°2024-PM-06 : Présomption d’un bien vacant et sans maître — Allary Victor — Parcelle ZK 17
- N°2024-PM-07 : Présomption d’un bien vacant et sans maître — Chanial Joseph / Chanial Louis — Parcelle ZL 14
- N°2024-PM-08 : Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés et fixant le calendrier des dimanches travaillés pour l’année 2024
- N°2024-PM-09 : Mise en sécurité de l’immeuble situé 7, rue du Pont Vieux — procédure ordinaire
- N°2024-PM-10 : Aménagement de la circulation et autorisation de dérogation à un sens interdit rue des Ribes pour le SITCOM des Hauts Plateaux et le SDEE de la Lozère
- N°2024-PM-12 : Réglementation pour la création d’emplacements réservés aux véhicules de livraison — Boulevard de Gaulle
- N°2024-PM-13 : Réglementation pour une modification temporaire du régime de circulation de la rue Ribes — Inversion du sens unique de circulation
- N°2024-PM-14 : Interdiction de l’utilisation d’engins explosifs récréatifs ou de flammes vives lors du Corso carnavalesque du dimanche 04 août 2024
- N°2024-PM-15 : Modification de l’autorisation de stationnement de taxi n°6 au profit de la SARL Ambulance Assistance Roux-Osty — changement de véhicule
- N°2024-PM-16 : Dérogation exceptionnelle aux horaires d’ouverture des débits de boissons le 2 et 3 août 2024 dans le cadre de la Fête de Langogne
- N°2024-PM-17 : Interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique et de transport d’alcool de 03h00 à 07h00 les 3 et 4 août 2024 ainsi que de 01h00 à 07h00 le 05 août dans le cadre de la Fête de Langogne
- N°2024-PM-19 : Mise en sécurité de l’immeuble situé 9, rue du Pont Vieux — procédure ordinaire
- N°2024-PM-20 : Réglementation pour une modification du régime de circulation de la rue du Maréchal Leclerc — Mise en sens unique
- N°2024-PM-21 : Réglementation pour une modification du régime de circulation de la rue du Maréchal Leclerc — Création d’une zone de rencontre
- N°2024-PM-22 : Réglementation pour une modification du régime de circulation Quartier du pont d’Allier — Création d’une zone de rencontre
- N°2024-PM-23 : Réglementation pour une modification du régime de circulation de la rue des Ribes — limitation de tonnage
- Annexe arrêté N°2024-PM-23
- N°2024-PM-24 : Admission provisoire en soins psychiatriques de M. Laurent Patient
- N°2024-PM-25 : Désignation de la représentante de la Croix Rouge française au Conseil d’Administration du CCAS
- N°2024-PM-26 : Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés et fixant le calendrier des dimanches travaillés pour l’année 2025
- N°2024-PM-27 : Réglementation pour une modification du régime de circulation de la rue des Chauvets — limitation de tonnage
- N°2024-PM-28 : Incorporation d’un bien vacant et san maître — Allary Victor — Parcelle ZK 17
- N°2024-PM-29 : Incorporation d’un bien vacant et sans maître — Chanial Joseph et Louis — Parcelle ZL 14
- N°2024-PM-30 : Dérogation exceptionnelle à la réglementation relative aux bruits d’activité professionnelle de voisinage du 10 mars au 13 juin 2025 dans le cadre de travaux sur le pont-rail sis avenue Foch
